Arrêtés du Maire

2024 :

  • 427 - 13/12/2024 - Arrêté portant réglementation du stationnement - Rue Antoine Jolivet et Rue Général Leclerc - : 427
  • 416 - 05/12/2024 - Arrêté portant réglementation de stationnement - Place Michalot - : 416
  • 415 - 05/12/2024 - Arrêté portant réglementation de stationnement - Rue Général Leclerc - : 415
  • 414 - 05/12/2024 - Arrêté portant réglementation de stationnement - Rue du Docteur L'Héritier - : 414
  • 412 - 29/11/2024 - Arrêté portant réglementation de circulation - Rue du Nord - Rue des Grandes Gardes - : 412
  • 411 - 29/11/2024 - Arrêté portant réglementation de circulation et de stationnement - Rue du 8 mai 1945 - : 411
  • 410 - 29/11/2024 - Arrêté portant réglementation de stationnement et de circulation - manifestation du 8 décembre à pont Trambouze - : 410
  • 409 - 29/11/2024 - Arrêté portant réglementation de stationnement et de circulation - manifestation du 8 décembre à Cours - : 409
  • 408 - 28/11/2024 - Arrêté portant réglementation de stationnement - Place Henri Michalot - : 408
  • 407 - 27/11/2024 - Arrêté portant réglementation de stationnement et de circulation - : 407
  • 403 - 25/11/2024 - Arrêté portant réglementation de stationnement et de circulation - Rue Max Chapon - : 403
  • 402 - 22/11/2024 - Arrêté portant réglementation de stationnement - Place Henri Vieilly - : 402
  • 401 - 22/11/2024 - Arrêté portant réglementation de circulation - Rue Pierre Giraud - : 401
  • 397 - 15/11/2024 - Arrêté portant réglementation de circulation et de stationnement - Arrêt de bus Place des Anciens Combattants - : 397
  • 395 - 15/11/2024 - Arrêté portant réglementation de circulation et de stationnement - Parc Poizat -Place René Vermorel - : 395
  • 396 - 15/11/2024 - Arrêté portant réglementation de stationnement - Rue de la Croix Dumont - : 396
  • 394 - 14/11/2024 - Arrêté portant réglementation de circulation et de stationnement - : 394
  • 393 - 14/11/2024 - Arrêté portant réglementation de circulation et de stationnement - Chemin de Valetty - : 393
  • 392 - 14/11/2024 - Arrêté portant réglementation de circulation - Rue de Charlieu - : 392
  • 390 - 13/11/2024 - Arrêté portant réglementation concernant les déjections canines - : 390
  • 389 - 13/11/2024 - Arrêté portant réglementation de circulation et de stationnement - Rue G.Clémenceau - Rue D.L'Héritier - : 389
  • 384 - 06/11/2024 - Arrêté portant réglementation de circulation - Rue Pierre Giraud - : 384
  • 383 - 06/11/2024 - Arrêté portant réglementation de circulation - Route de la Ville - : 383
  • 382 - 11/09/2024 - Arrêté portant réglementation de circulation - Rue du Nord - : 382
  • 381 - 05/11/2024 - Arrêté portant réglementation de circulation et de stationnement - Parc de la Fargette - : 381
  • 380 - 04/11/2024 - Arrêté portant réglementation de stationnement - Rue du Docteur L'Héritier - : 380
  • 374 - 25/10/2024 - Arrêté portant réglementation de circulation - Impasse de l'Aubépine - : 374
  • 372 - 22/10/2024 - Arrêté portant réglementation de stationnement et de circulation - Rue Irénée Giraud - : 372
  • 371 - 22/10/2024 - Arrêté portant réglementation de stationnement et de circulation - Montée de la Ville - : 371
  • 366 - 14/10/2024 - Arrêté portant réglementation de stationnement - Place de la Bouverie - : 366
  • 365 - 11/10/2024 - Arrêté portant réglementation de circulation et de stationnement - Chemin de la Villette - : 365
  • 364 - 11/10/2024 - Arrêté portant réglementation de circulation - Rue Pierre Giraud - : 364
  • 355 - 30/09/2024 - Arrêté portant réglementation de stationnement et de circulation - Rue du Docteur l'Héritier - : 355
  • 354 - 26/09/2024 - Arrêté portant réglementation de circulation et de stationnement - Chemin des Eversins - Rue Général Leclerc - : 354
  • 353 - 26/09/2024 - Arrêté portant réglementation de circulation et de stationnement - Rue Valissant Bas - : 353
  • 352 - 27/09/2024 - Arrêté portant réglementation de circulation et de stationnement - Bd Pierre de Coubertin - : 352
  • 351 - 26/09/2024 - Arrêté portant réglementation de stationnement et de circulation - Parking Paul Vallier - Rue de la Rampe - : 351
  • 350 - 26/09/2024 - Arrêté portant réglementation de stationnement - Place de la République - : 350
  • 344 - 20/09/2024 - Arrêté portant réglementation de circulation - Chemin du Château - : 344
  • 343 - 20/09/2024 - Arrêté portant réglementation de circulation et de stationnement - Rue Irénée Giraud - : 343
  • 342 - 07/09/2024 - Arrêté portant réglementation de stationnement - Rue Georges Clémenceau - : 342
  • 341 - 07/09/2024 - Arrêté portant réglementation de circulation et de stationnement - Passage des Moissons - : 341
  • 330 - 09/09/2024 - Arrêté portant réglementation de circulation et de stationnement - Rue Irénée Giraud - : 330
  • 329 - 09/09/2024 - Arrêté portant réglementation permanente de circulation - Rue du Chateau d'Eau - : 329
  • 328 - 09/09/2024 - Arrêté portant réglementation de stationnement - Rue Henry Touzet - : 328
  • 327 - 09/09/2024 - Arrêté portant réglementation de circulation et de stationnement - Rue Pierre Sautet - : 327
  • 326 - 06/09/2024 - Arrêté portant réglementation de circulation et de stationnement - Rue de Charlieu - : 326
  • 325 - 06/09/2024 - Arrêté portant réglementation de circulation - Rue de Thizy - : 325
  • 324 - 09/09/2024 - Arrêté portant réglementation de circulation et de stationnement - Rue de Charlieu - : 324
  • 323 - 06/09/2024 - Arrêté portant réglementation permanente de stationnement - Rue Georges Clémenceau -  : 323
  • 322 - 06/09/2024 - Arrêté portant réglementation de circulation et de stationnement - Rue Georges 322Clémenceau - 
  • 312 - 28/08/2024 - Arrêté portant réglementation du stationnement - Arrêt d bus : Centre de Cours (Rue G. Clemenceau : devant l'école St Charles) -  : 312
  • 310 - 26/08/2024 - Arrêté portant réglementation de circulation et de stationnement - Rue et Route de Charlieu - : 310
  • 304 - 08/08/2024 - Arrêté portant réglementation de stationnement - Rue Georges Clémenceau - Rue de la Loire - : 304
  • 303 - 08/08/2024 - Arrêté portant réglementation de circulation - Rue de la Loire - : 303
  • 301 - 02/08/2024 - Arrêté de mise en sécurité d'urgence du Maire au titre des ouvrages et équipements communs - 47 Rue Aimé Christophe - Pont-Trambouze - : 301
  • 300 - 01/08/2024 - Arrêté portant réglementation de circulation - Bvd Coubertin - Rue de Charlieu - Route de Thizy - Rue de Thizy - : 300
  • 299 - 01/08/2024 - Arrêté portant réglementation de stationnement - Rue de Chauffailles - : 299
  • 298 - 01/08/2024 - Arrêté portant réglementation de circulation et de stationnement - Impasse des Chardons - : 298
  • 297 - 01/08/2024 - Arrêté portant réglementation de stationnement - Parking Salle Paul Vallier - : 297
  • 296 - 01/08/2024 - Arrêté portant réglementation de circulation - Esplanade de l'Eglise - : 296
  • 295 - 01/08/2024 - Arrêté portant réglementation de circulation et de stationnement - Place de la République et Place de la Libération - : 295
  • 294 - 01/08/2024 - Arrêté portant réglementation de circulation et de stationnement - Arrêt de Bus Place des Anciens Combattants - : 294
  • 293 - 01/08/2024 - Arrêté portant réglementation de circulation et de stationnement - Fête des Classes - : 293
  • 292 - 01/08/2024 - Arrêté portant réglementation de stationnement et de circulation - Chemin de la Farandole - : 292
  • 291 - 01/08/2024 - Arrêté portant réglementation de stationnement - Place des Anciens Combattants - : 291
  • 290 - 30/07/2024 - Arrêté portant réglementation de circulation et de stationnement - : 290
  • 289 - 30/07/2024 - Arrêté portant réglementation de circulation - Rue de Lyon RD308 - : 289
  • 288 - 30/07/2024 - Arrêté portant réglementation de stationnement et de circulation - Rue Georges Clémenceau - : 288
  • 282 - 29/07/2024 - Arrêté portant réglementation de circulation - Rue Gambetta - : 282
  • 281 - 26/07/2024 - Arrêté portant réglementation de circulation - Rue de la Salle des Fêtes Thel - : 281
  • 280 - 24/07/2024 - Arrêté portant réglementation de stationnement et de circulation - Rue de la Vapeur - : 280
  • 279 - 23/07/2024 - Arrêté portant réglementation de stationnement - Rue de thel - : 279
  • 278 - 23/07/2024 - Arrêté portant réglementation de circulation - Rue Général Leclerc - : 278
  • 277 - 23/07/2024 - Arrêté portant réglementation de circulation - Chemin des Filatures - : 277
  • 276 - 22/07/2024 - Arrêté portant réglementation de circulation - Rue Pierre Sautet - : 276
  • 275 - 19/07/2024 - Arrêté portant réglementation de stationnement et de circulation - Rue Neuve - : 275
  • 274 - 17/07/2024 - Arrêté portant réglementation de stationnement - Rue Georges Clémenceau - : 274
  • 273 - 16/07/2024 - Arrêté portant réglementation de circulation - Rue Georges Clémenceau - Rue de Charlieu - : 273
  • 272 - 15/07/2024 - Arrêté portant réglementation de circulation - Rue de Thizy - : 272
  • 271 - 11/07/2024 - Arrêté portant réglementation de stationnement - Rue Georges Clémenceau - : 271
  • 270 - 11/07/2024 - Arrêté portant réglementation de stationnement et de circulation - Rue de Thel - : 270
  • 263 - 09/07/2024 - Arrêté portant réglementation de circulation et de stationnement - Rue Aimé Christophe - : 263
  • 261 - 06/07/2024 - Arrêté portant réglementation de stationnement et de circulation - Chemin du Pernin - : 261
  • 260 - 06/07/2024 - Arrêté portant réglementation de stationnement et de circulation  - Chemin de la Farandole - : 260
  • 256 - 04/07/2024 - Arrêté portant réglementation de circulation - Route du Cergne - : 256
  • 251 - 03/07/2024 - Arrêté portant réglementation de stationnement - Rue Georges Clémenceau - : 251
  • 250- 03/07/2024 - Arrêté portant réglementation de circulation - Rue de Charlieu - : 250
  • 249 - 02/07/2024 - Arrêté portant réglementation de circulation - Rue Aimé Christophe - : 249
  • 248 - 02/07/2024 - Arrêté portant réglementation de circulation et de stationnement - Rue Neuve - : 248
  • 247 - 02/07/2024 - Arrêté portant réglementation de circulation et de stationnement - Toute la commune - : 247
  • 246 - 02/07/2024 - Arrêté portant réglementation de stationnement et de circulation - Place des Lilipanpans - Place Irenée Christophe - : 246
  • 245 - 02/07/2024 - Arrêté portant réglementation de Circulation - Rue de Chavit - : 245
  • 244 - 02/07/2024 - Arrêté portant réglementation de circulation et de stationnement - 36ème Tour de la Vallée de la Trambouze - : 244
  • 243 - 01/07/2024 - Arrêté portant réglementation de stationnement et de circulation - Prix Cycliste des Jeunes - : 243
  • 242 - 01/07/2024 - Arrêté portant réglementation de circulation et de stationnement - Arrêt de bus place des Anciens Combattants - : 242
  • 241 - 01/07/2024 - Arrêté portant réglementation de stationnement et de circulation - Place des Anciens Combattants - Place René Vermorel - : 241
  • 237 - 24/06/2024 - Arrêté portant réglementation de circulation - Chemin Plassard - : 237
  • 236 - 20/06/2024 - Arrêté portant réglementation de stationnement et de circulation - Rue G.Leclerc - Rue Touzet - Rue Mercière - Rue traversière - Rue Sautet - : 236
  • 235 - 20/06/2024 - Arrêté portant réglementation de circulation - Rue de la Mairie - Rue C et A Chapon - : 235
  • 234 - 18/06/2021 - Arrêté portant réglementation de stationnement et de circulation - Rue Henri Touzet - : 234
  • 233 - 14/06/2024 - Arrêté portant réglementation de circulation - Rue Georges Clémenceau - : 233
  • 232 - 12/06/2024 - Arrêté portant réglementation de circulation - Stade de la Rivière - : 232
  • 231 - 11/06/2024 - Arrêté portant réglementation de circulation et de stationnement - Place Marie Curie - : 231
  • 230 - 10/06/2024 - Arrêté portant réglementation de circulation et de stationnement - Place des Anciens Combattants - : 230
  • 227 - 07/06/2024 - Arrêté portant réglementation de stationnement - Place de L'Eglise - : 227
  • 226 - 06/06/2024 - Arrêté portant réglementation de circulation et de stationnement - Rue Neuve - : 226
  • 225 - 04/06/2024 - Arrêté portant réglementation de circulation - Rue saint Joseph - : 225
  • 224 - 04/06/2024 - Arrêté portant réglementation de circulation et de stationnement - Grand Prix Cycliste de Cours - : 224
  • 223 - 03/06/2024 - Arrêté portant réglementation de stationnement - Rue de la République - : 223
  • 222 - 03/06/2024 - Arrêté portant réglementation de stationnement et de circulation - Place des Anciens Combattants - Rue de la Vapeur - Rue de Winslow - : 222
  • 219 - 30/05/2024 - Arrêté portant réglementation de stationnement et de circulation - Places Libération et de la Républiques - : 219
  • 218 - 30/05/2024 - Arrêté portant réglementation de stationnement - Parking salle des sports - : 218
  • 217 - 30/05/2024 - Arrêté portant réglementation de Stationnement - Feu d'artifice - Rue de la Croix Dumont - : 217
  • 215 - 30/05/2024 - Arrêté portant réglementation de circulation et de stationnement - Feu d'artifice Cours - : 215
  • 214 - 30/05/2024 - Arrêté portant réglementation de circulation et de stationnement - Marché Nocturne Cours - : 214
  • 213 - 28/05/2024 - Arrêté portant réglementation de circulation - Rue de la Salle des Fêtes - Thel - : 213
  • 212 - 28/05/2024 - Arrêté portant réglementation de circulation - Rue Georges Clémenceau - : 212
  • 205 - 23/05/2024 - Arrêté portant réglementation de circulation - Rue de Lyon - : 205
  • 204 - 23/05/2024 - Arrêté portant réglementation de circulation et de stationnement - Rue Traversière - : 204
  • 203 - 23/05/2024 - Arrêté portant réglementation de circulation et de stationnement - Rue de la République - : 203
  • 202 - 23/05/2024 - Arrêté portant réglementation de Stationnement et de circulation - Parking de la salle des fêtes de La Ville - : 202
  • 201 - 21/05/2024 - Arrêté portant réglementation de circulation - Chemin de la Recette - : 201
  • 199 - 13/05/2024 - Arrêté portant réglementation de circulation - Rue Général Leclerc - : 199
  • 198 - 13/05/2024 - Arrêté portant réglementation de circulation - Rue Valissant Bas - : 198
  • 197 - 13/05/2024 - Arrêté portant réglementation de circulation - Rue du 8 Mai 1945 - : 197
  • 196 - 13/05/2024 - Arrêté portant réglementation de circulation - Boulevard Pierre de Coubertin - : 196
  • 195 - 13/05/2024 - Arrêté portant réglementation de circulation - Rue de la République - : 195
  • 194 - 13/05/2024 - Arrêté portant réglementation de circulation - Rue de Charlieu - : 194
  • 191 - 10/05/2024 - Arrêté portant réglementation de stationnement et de circulation - Rue Mercière - Rue Georges Clémenceau - : 191
  • 189 - 02/05/2024 - Arrêté portant réglementation de stationnement et de circulation - Rue de Thizy - : 189
  • 188 - 25/04/2024 - Arrêté portant réglementation de stationnement - Rue Georges Clémenceau - : 188
  • 187 - 25/04/2024 - Arrêté portant réglementation de circulation de de stationnement - Place des anciens combattants - Bal de Pompiers - : 187
  • 186 - 25/04/2024 - Arrêté portant réglementation de circulation et de stationnement - Cour des Cardes - : 186
  • 185 - 24/04/2024 - Arrêté portant réglementation de circulation - Rue Parmentier - : 185
  • 176 - 23/04/2024 - Arrêté portant réglementation de Circulation et de Stationnement - Foire de Pentecôte - : 176
  • 175 - 23/04/2024 - Arrêté portant réglementation  de circulation et de stationnement - Feu d'artifice Pont Trambouze - : 175
  • 174 - 23/04/2024 - Arrêté portant réglementation de circulation et de stationnement - Fête Pont Trambouze - : 174
  • 171 - 19/04/2024 - Arrêté portant réglementation de circulation - Cérémonie du 5 mai - Thel - : 171
  • 170 - 19/04/2024 - Arrêté portant réglementation de circulation et de stationnement - Rue de Thel - Rue Parmentier - : 170
  • 169 - 15/04/2024 - Arrêté portant réglementation de stationnement - Rue de L'Isle - : 169
  • 168 - 12/04/2024 - Arrêté portant réglementation de stationnement - Rue de L'Isle - : 168
  • 167 - 09/04/2024 - Arrêté portant réglementation de circulation - Chemin de la Villette - : 167
  • 166 - 09/04/2024 - Arrêté portant réglementation de circulation et de stationnement - Toutes la communes - : 166
  • 165 - 09/04/2024 - Arrêté portant réglementation de stationnement - Rue de L'Egalité - : 165
  • 164 - 09/04/2024 - Arrêté portant réglementation de stationnement - Rue de la Loire - : 164
  • 153 - 01/04/2024 - Arrêté portant réglementation de circulation - Rue du Docteur L'Héritier - : 153
  • 152 - 01/04/2024 - Arrêté portant réglementation de circulation - Route de Sevelinges - : 152
  • 151- 01/04/2024 - Arrêté portant réglementation de circulation et de stationnement - Parc de la Fargette - : 151